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(b) cherche à exploiter les enfants ou à leur nuire en les exposant à un contenu inapproprié, en leur demandant des détails identifiables personnellement ou autrement ;
(c) viole tout droit de propriété intellectuelle ou autre de toute personne morale ou physique, y compris en violant les droits d’auteur ou les marques de commerce ou de fabrique de quiconque ;
(d) viole toute loi ou peut être considéré comme violant la loi ;
(e) que vous n’avez pas le droit de transmettre en vertu toute relation contractuelle ou autre (par ex. renseignement d’initiés, information exclusive ou confidentielle reçue dans le cadre d’un emploi ou d’un accord de non-divulgation) ;
(f) prône ou encourage une activité illégale ;
(g) déguise ou présente de manière inexacte vos rapports avec toute autre personne morale ou physique ou manipule autrement les titres de haut de page ou les identificateurs pour masquer l’origine du contenu ;
(h) fait de la publicité pour toute activité commerciale (par ex. offrir à la vente des produits ou des services) ou se livre autrement à toute activité commerciale (par ex. mener des tirages au sort ou des concours, afficher des bannières de parrainage et/ou solliciter des biens ou des services), sauf comme expressément autorisé sur ce site ;
(i) solliciter des fonds, des annonceurs ou des commanditaires ;
(j) comprend des programmes qui contiennent des virus, des vers et/ou des « chevaux de Troie » ou tout autre code, fichier ou programme informatique destiné à interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel ou de toutes télécommunications ;
(k) perturbe le flux normal du dialogue, fait défiler un écran plus vite empêchant ainsi les autres utilisateurs de taper ou agit autrement d’une manière qui affecte la capacité d’autres personnes à se livrer à des activités en temps réel par l’intermédiaire du site ;
(l) copie toute autre page ou image sur ce site, sauf avec l’autorisation appropriée ;
(m) inclut des fichiers au format MP3 ;
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(o) équivaut à un entreposage électronique massif (c’est-à-dire à utiliser tout espace web mis à votre disposition comme stockage pour de gros fichiers qui ne sont liés qu’à partir d’autres sites). Vous devez fournir une quantité raisonnable de contenu pour accompagner ces documents afin qu’une partie au moins du trafic à destination de votre site vienne directement par notre intermédiaire;
(p) ne respecte pas la ligne de conduite ou la réglementation établie tant que de besoin concernant l’utilisation de ce site ou de tout réseau connecté à ce site ; ou
(q) contient des liens vers d’autres sites qui contiennent le genre de contenu qui entre dans les descriptions énoncées aux points (a) à (p) ci-dessus.
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En outre, il vous est interdit d’enlever toute bannière de parrainage ou autre document inséré par WB Online où que ce soit sur ce site (par ex., sur tout espace web mis à votre disposition pour votre usage).

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Enquêtes

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